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Marques déposées par la société Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier
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“ très trait ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ très trait ”
Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier, Syndicat

Numéro de dépôt :
3643686
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
“ très trait ” de Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier

Présentation de la marque “ très trait ”

Déposée le 10 avril 2009 par la société Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ très trait ” »

Le déposant est la société Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier domicilié(e) BP 20035 Avenue de la Résistance - 39801 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 469 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier domicilié(e) BP 20035 Avenue de la Résistance - 39801 - POLIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ très trait ” est expirée depuis le 10 avril 2019.

Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier a également déposé les autres marques suivantes : BARONADE , AFFINADE , Trait très


Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier, Syndicat - BP 20035 Avenue de la Résistance - 39801 - POLIGNY - France - SIREN 408469682


Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier - BP 20035 Avenue de la Résistance - 39801 - POLIGNY - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Fromages.